MUSEE BONNAT-HELLEU, MUSEE DES BEAUX-ARTS DE BAYONNE – Annuaire des fournisseurs des musées
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MUSEE BONNAT-HELLEU, MUSEE DES BEAUX-ARTS DE BAYONNE

République Française

2021/S 074-187740 – annonce diffusée le 16 avril 2021

Département(s) de publication : 64
Annonce No 21-48290I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : MUSEE BONNAT-HELLEU, MUSEE DES BEAUX-ARTS DE BAYONNE – CHANTIER DES COLLECTIONS – VOLET RESTAURATION – TRANSPORT D’OEUVRES VERSAILLES-NIORT-MARSEILLE, JUIN-DECEMBRE 2021
Numéro de référence : CULTURE21_02
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte : Le marché a pour objet la manutention, la réalisation des conditionnements et l’emballage puis le transport de 72 objets patrimoniaux devant quitter le musée Bonnat-Helleu pour rejoindre l’un des trois ateliers de restauration public, situé à Versailles, Niort ou Marseille, où les peintures doivent être restaurées. Il inclut également le stockage d’une partie des conditionnements.
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport Bayonne-Versailles de 51 œuvres
Lot nº : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Transport Bayonne-Versailles de 51 œuvres ; incluant la fabrication des emballages, la manutention, le conditionnement et le stockage des caisses vides réalisées pour les œuvres.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 39 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La prestation se décompose en 2 transports qui correspondent aux transports successifs des œuvres, selon le calendrier prévisionnel des campagnes de restauration à mener :-1er transport : 2021, à partir du 21/06/2021-2nd transport : 2021, à partir du 19/07/2021 Le titulaire est en outre chargé de conserver les caisses jusqu’à la fin du mois de décembre 2021.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport Bayonne-Niort de 10 œuvres
Lot nº : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Transport Bayonne-Niort de 10 œuvres ; incluant la fabrication des emballages, la manutention, le conditionnement et le stockage des caisses vides réalisées pour les œuvres.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 7
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La prestation ne comprend qu’un seul transport d’œuvres, selon le calendrier prévisionnel des campagnes de restauration à mener : à partir du 19/07/2021Le titulaire est en outre chargé de conserver les caisses jusqu’à la fin du mois de décembre 2021.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Transport Bayonne-Marseille de 11 œuvres
Lot nº : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 60100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d’exécution :
II.2.4) Description des prestations : Transport Bayonne-Marseille de 11 œuvres ; incluant la fabrication des emballages, la manutention et le conditionnement.
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en jours : 41
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : La prestation comprend un seul transport :-transport unique : 2021, à partir du 21 juin 2021Le titulaire devra se conformer au calendrier d’exécution car tout retard dans le transport des œuvres sera dommageable au chantier de restauration. Les œuvres doivent impérativement avoir été transportées et déposées au plus tard le 31/07/2021.

Section III : Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
Les conditions d’exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable décrites dans le CCAP. Le marché comporte une obligation de confidentialité ainsi que des mesures de sécurité décrites au CCAP.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14 mai 2021 – 15:00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Date : 14 mai 2021 – 15:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture : Séance non publique – date donnée à titre indicatif

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s’agit pas d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La visite sur site est facultative. Les conditions de visites sont les suivantes : la visite aura lieu sur rendez-vous, du lundi au vendredi, de 10h à 17h. La demande est à adresser directement au musée via l’adresse courriel musee-bonnat-helleu bayonne.fr.Seule une confirmation de rendez-vous permettra d’accéder au site. Le candidat devra se conformer aux règles sanitaires en vigueur : port du masque et nettoyage des mains au gel hydro-alcoolique
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50 Cours Lyautey, 64010, Pau Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau juradm.fr , Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3) Introduction de recours :
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
Tribunal Administratif de Pau, 50 Cours Lyautey, 64010, Pau Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau juradm.fr , Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
12 avril 2021

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